Kokopelli condamnée

dimanche 24 décembre 2006.

L’association Kokopelli, qui distribue de nombreuses semences de variétés ou espèces rustiques, parfois en voie de disparition, et édite un ouvrage de 650 pages intitulé "semences de Kokopeli" est passé en procès au printemps 2006 accusée de “commerce de semences non inscrites”.

Un jugement du tribunal d’Alès du 14 mars 2006 avait relaxé l’association, mais le GNIS (Ministère de l’Agriculture), la FNSPF (Fédération nationale des semences potagères et florales) avaient fait appel.

Le procès en appel s’est tenu à Nimes le 31 octobre et le jugement a été rendu public ce 22/12/06. Il est, cette fois-ci, défavorable à Kokopelli qui est condamnée à payer une amende de 17.130 euros (représentant le cumul de 3426 amendes à 5 euros pièce) (source).

IMPRIMER


Retour à la Une Retrouver la Une de Citron Vert

Dernières brèves