La fondation Joseph Rowntree a publié une étude sur l’impact des taxes écologiques (en anglais).

Confrontés à la nécessité de faire diminuer notre empreinte écologique, il nous faut faire preuve de sobriété. L’information et l’éducation à l’environnement sont certes des outils, mais le nerf de la guerre, c’est l’argent. C’est le sens des "éco-taxes" (green taxes) mises en place dans divers domaines.

Les auteurs de l’étude, le Professeur Paul Ekins et le Docteur Simon Dresner, se sont interrogés sur les manières de réduire l’impact des éco-taxes sur les foyers les plus pauvres.

En effet la consommation d’énergie, d’eau et le traitement des ordures pèsent proportionnellement considérablement plus dans ces foyers que dans les autres. Les anglais parlent ainsi de "fuel poverty" pour désigner les foyers qui doivent dépenser plus de 10% de leurs revenus pour se chauffer.

Une taxe uniforme sur les émissions de carbone (carbon tax), nécessaire pour réduire le niveau global d’émission de gaz à effet de serre, aurait des conséquences lourdes sur des foyers en situation déjà difficile.
Mais les auteurs montrent à travers l’étude de 13 dispositifs à fiscalité compensatoire que, si certains alourdissent la charge des ménages pauvres, ce n’est pas le cas de tous.

Concernant l’utilisation de l’eau (décrite comme « insoutenable » dans le sud et l’est et « limite » ailleurs), les chercheurs ont, là aussi, effectué diverses simulations : tarif réduit pour les familles bénéficiaires d’allocations, gratuité d’un certain volume pour certains foyers, tarif variable proportionné aux revenus, etc. Ils en concluent qu’un système de taxation au volume consommé, associé à des allègements serait, dans tous les cas, plus favorable, en moyenne, aux ménages pauvres que l’actuel système forfaitaire.

Dans le domaine des transports le problème est moins aigu car la majorité des ménages concernés ne possèdent pas de voiture. Toutefois, dans l’hypothèse d’un système de freinage des émissions de gaz par quotas familiaux transfèrables (domestic tradable quotas) [1], près de 30% des ménages pauvres verraient leurs charges croître (ce pourcentage tomberait à 15% si seuls les transports étaient concernés, à l’exclusion du chauffage).

Enfin, concernant le traitement des ordures ménagères, les auteurs estiment que le fait de remplacer la taxe municipale actuelle, au profit d’un système de facturation proportionnelle au volume de déchets non triés pourrait bénéficier aux familles les moins aisées.

Les auteurs concluent : « Nos recherches démontrent qu’il est généralement possible de réduire l’impact disproportionné sur les ménages les plus pauvres qui est parfois associé aux taxes et impôts environnementaux. » A condition de bien penser les dispositifs, les familles pauvres peuvent en être majoritairement bénéficiaires. « Des mesures compensatoires ciblées devraient permettre de remédier aux difficultés inacceptables que pourraient rencontrer les autres. »