Les arnaques au kérosène

jeudi 2 août 2007.

TF1 du 01/08/07 narre l’astucieux trafic d’un garagiste du Var qui, depuis deux ans, mélangeait à son gazole, du kérozène qu’il se procurait sur un aéroport proche.

« Un système qui a permis de détourner 1.246.929 litres de produits pétroliers destinés à l’aéroport de Nice et correspond à 612.552 euros de taxes non payées, a précisé la cellule d’enquête, » selon TF1.

Petit calcul : 1.246.929 / 612.552 = 0.49 euro par litre.
Belle économie effectivement ... pour le garagiste.

Comment se fait-il ? Et bien cela s’explique par le fait que le kérosène ("Carburéacteur " de son nom officiel) est exonéré de la Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (fameuse TIPP), comme on peut le voir dans le tableau suivant.

Selon les écologistes, au-delà de la petite entourloupe du garagiste varois, l’arnaque au kérosène est bien plutôt dans cette exonération totale.

La nécessité de sa taxation figure depuis longtemps dans leurs revendications. Elle était dans le rapport Cochet de 2004 (que nous avions évoqué dans Citron Vert).

Comme l’évoquaient, déjà à ce moment-là, les Verts Européens : « Une des distorsions de concurrence les plus scandaleuses dans le secteur des transports est l’exemption dont bénéficie le kérosène (combustibles pour les avions de grande capacité) de la taxation de l’énergie, ce qui privilégie ce mode de transport particulièrement non durable par rapport à toutes les autres formes de transport qui, dans une large mesure, doivent internaliser leurs coûts par le biais de taxes. » (Source.)

Cette revendication reste d’actualité. Maire-Info signale ainsi que cette « taxation du kérosène sur les vols intérieurs dès 2008 » fait partie des éléments que FNE (France Nature Environnement) entend mettre au programme des négociations du Grenelle de l’Environnement, à l’occasion duquel la fédération d’associations propose un « un triple moratoire sur le nucléaire, les OGM et le développement autoroutier. »

PS : puisqu’on en parle, signalons, avec Le Monde du 01/08/07 que le pétrole poursuit sa progression : « Sur le New York Mercantile Exchange (Nymex), le cours du baril de "light sweet crude", le brut léger américain, principale référence du marché, pour livraison en septembre, s’est hissé à 78,77 dollars, dépassant ainsi le record enregistré un an et demi plus tôt en pleine offensive militaire israélienne au Liban (à 78,40 dollars, le 14 juillet 2006). »

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